Codes SH du thé : 0902, vert, noir et seuil de 3 kg

Le code SH du thé est la position 09.02 du Système harmonisé (SH), et la sous-position à six chiffres dépend de deux questions : le thé est-il vert, ou bien noir ou partiellement fermenté comme l’oolong ? Et chaque emballage immédiat contient-il 3 kg au plus ? Le thé vert relève du 0902.10 en emballages de 3 kg au plus et du 0902.20 sinon ; le thé noir et le thé partiellement fermenté, du 0902.30 ou du 0902.40 (Organisation mondiale des douanes, SH 2022). En 2025, 55,3 % du volume de thé exporté par la Chine est sorti sous le code 0902.20 et 34,7 % sous le 0902.10, d’après les déclarations chinoises à UN Comtrade.

Code SH du thé : les quatre sous-positions de la position 09.02

Le libellé de la position est « Thé, même aromatisé » : l’aromatisation ne fait donc pas sortir un thé du 09.02, ce que confirment les notes du chapitre 21 en excluant le thé aromatisé de ce chapitre. Chaque sous-position combine ensuite un critère de type et un critère d’emballage.

La position 09.02 dans le SH 2022 (libellés : Organisation mondiale des douanes ; exemples : The Tea Trade)

« Fermenté » est le mot du SH pour ce que les producteurs appellent l’oxydation, comme l’explique notre guide des familles de thé chinois. Selon les Notes explicatives du SH, le thé vert est une feuille fraîche chauffée, roulée puis séchée, et le thé noir une feuille roulée et fermentée avant d’être torréfiée ou séchée.

Emballage immédiat et seuil de 3 kg : ce que disent les textes

Les notes légales du chapitre 9 ne définissent pas l’emballage immédiat. Les textes nationaux visent l’emballage qui contient le thé lui-même : le tarif chinois demande si l’emballage intérieur (内包装) contient un poids net de 3 kg au plus par unité, et le tarif japonais parle d’un emballage direct (直接包装) d’un poids net de 3 kg au plus. En pratique :

• Pesez le thé, pas le colis. Le critère est le poids net de thé dans chaque emballage, et « n’excédant pas 3 kg » inclut 3 kg. En 2025, la douane américaine (CBP) a classé en 0902.30 du thé noir en vrac présenté en sacs de film métallisé de cinq livres (2,27 kg).
• Selon le libellé chinois, comptez les emballages intérieurs, pas le carton d’expédition. Un carton de quarante boîtes de 250 g contient quarante emballages intérieurs de 250 g ; un carton de 25 kg garni d’un seul sac de thé en vrac ne contient qu’un emballage intérieur de 25 kg.
• Ne supposez pas que toutes les douanes le lisent ainsi. En 2012, le CBP a classé en 0902.20 du thé vert et du thé blanc présentés en petits sachets d’aluminium, eux-mêmes emballés dans des cartons de vrac d’au plus 50 livres, mais en 0902.10 les mêmes sachets placés dans des boîtes métalliques ou en carton d’une livre au plus vendues au détail. Seul l’emballage extérieur différait, et la décision ne donne aucune motivation.

Indiquez le poids net de chaque emballage intérieur sur la facture, la liste de colisage et le marquage des cartons, avec le reste de vos documents d’exportation, et interrogez la douane du pays importateur ou un transitaire avant d’expédier un nouveau format. Les formats courants, du carton doublé à la boîte de détail et au thé en sachets, sont décrits dans le guide des formats d’emballage du thé à l’export.

Oolong, thé blanc, jasmin et thé compressé

Les Notes explicatives de l’OMD, qui guident l’interprétation du SH, tranchent la plupart des cas limites. Les décisions du CBP les citent en anglais, et la douane japonaise en publie une version japonaise.

• Oolong. Les Notes rangent expressément le thé partiellement fermenté dans la position, avec l’oolong pour exemple : l’oolong relève donc du 0902.30 ou du 0902.40. La Chine lui réserve ses propres lignes, 0902.3010 et 0902.4010. Les grades chinois du Tieguanyin, du thé de roche de Wuyi et des autres oolongs sont présentés dans notre guide des grades des oolongs.
• Jasmin et autres thés aromatisés. Le thé aromatisé pendant sa fabrication, ou par addition d’huiles essentielles (citron, bergamote), d’arômes artificiels ou de parties d’autres plantes ou fruits aromatiques, comme les fleurs de jasmin, les écorces d’orange séchées ou les clous de girofle, reste au 09.02. Le thé au jasmin à base de thé vert reste donc un thé vert : la Chine lui consacre des lignes distinctes, 0902.1011 et 0902.2011, depuis 2023.
• Mélanges. Ils se jugent au cas par cas. En 2016, le CBP a reclassé de 2101.20 en 0902.10, comme thé vert aromatisé, un thé vert additionné de 30 % d’écorce de citron, 16 % de citronnelle et 1 % de fleurs de jasmin, ainsi qu’un thé vert mélangé à de la menthe verte. La même année, il a maintenu en 2101.20, comme préparation à base de thé, un thé noir décaféiné mélangé à du rooibos et à des épices : le rooibos, selon lui, est un « thé » de plantes, pas un arôme.
• Thé blanc. Le texte du SH 2022 ne le nomme pas. La Chine le range sous les sous-positions du thé vert, avec ses propres lignes 0902.1020 et 0902.2020 depuis 2023, et une décision du CBP de 2012 l’a aussi classé avec le thé vert. Le texte du SH 2028 le range parmi les thés partiellement fermentés (voir plus bas). Ses grades chinois sont présentés dans notre guide des grades du thé blanc.
• Thé sombre et pu-erh. La Chine range le pu-erh cuit (0902.3031 et 0902.4031) et les autres thés sombres (0902.3039 et 0902.4039) sous les sous-positions du thé noir. Le thé jaune et le pu-erh cru (sheng) n’ont pas de ligne propre.
• Thé compressé et thé décaféiné. Dans la version des Notes publiée par la douane japonaise, la position comprend les fleurs, bourgeons, déchets et poudres de thé agglomérés en boules ou en tablettes, ainsi que le thé compressé en formes et tailles diverses. Le thé décaféiné reste lui aussi au 09.02, tandis que la caféine elle-même relève de la position 29.39.

Ce qui sort de la position 09.02

Produits proches du thé classés ailleurs (SH 2022, Notes explicatives du SH, décisions du CBP)

Le tarif chinois ajoute une note nationale : sa ligne 1211.9039 peut couvrir des « thés » de plantes d’une seule espèce, comme la tisane de menthe ou le rooibos (tableau d’ajustement des lignes tarifaires 2024).

Le SH 2028 change-t-il les codes du thé ?

Les numéros restent, les libellés changent. L’édition 2028 du SH, acceptée à la suite d’une recommandation du Conseil de l’OMD du 26 juin 2025, entre en vigueur le 1er janvier 2028 avec 299 séries d’amendements. Son nouveau texte pour les sous-positions du thé est le suivant :

• 0902.10 : « Thé non fermenté (thé vert) présenté en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 3 kg »
• 0902.20 : « Autre thé non fermenté (thé vert) »
• 0902.30 : « Thé fermenté (thé noir, thé sombre) et thé partiellement fermenté (thé blanc, thé jaune, thé oolong), présentés en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 3 kg »
• 0902.40 : « Autre thé fermenté (thé noir, thé sombre) et thé partiellement fermenté (thé blanc, thé jaune, thé oolong) »

Le seuil de 3 kg ne bouge pas, et le thé sombre, déjà rangé par la Chine sous les sous-positions du thé noir, est nommé parmi les thés fermentés. Le thé blanc et le thé jaune, en revanche, figurent parmi les thés partiellement fermentés, en 0902.30 et 0902.40, alors que le tarif chinois et la décision du CBP de 2012 classent le thé blanc avec le thé vert. Les tableaux de concordance de l’OMD entre les deux éditions (rectificatif de juillet 2026) ne signalent aucun transfert de marchandises à l’intérieur de la position 09.02. Ils indiquent seulement que la nouvelle position 21.07, consacrée aux compléments alimentaires, pourra accueillir certains produits relevant aujourd’hui du 09.02, l’une des 48 positions citées pour ce transfert possible. Les nouvelles notes du chapitre 21 limitent les « doses » aux comprimés, ampoules, capsules, gélules et cachets, et excluent des préparations de détail les plantes destinées à être infusées : le changement vise donc les compléments présentés en doses, non le thé en feuilles ou en sachets.

La Chine publie le tarif de chaque année à la fin de l’année précédente : l’édition 2026 a été annoncée le 31 décembre 2025. Les exportateurs de thé blanc auront intérêt à vérifier les lignes chinoises de 2028, et le tarif de leurs acheteurs, dès leur parution (vérifié en octobre 2026).

Lignes tarifaires nationales : Chine, Union européenne, États-Unis

Chaque pays ajoute ses propres chiffres aux six chiffres du SH. Voici les lignes en vigueur en octobre 2026.

Chine : huit catégories de part et d’autre de 3 kg

Le tarif chinois de 2026 (annonce n° 12 de 2025 de la Commission tarifaire du Conseil des affaires d’État, en vigueur depuis le 1er janvier 2026) compte 16 lignes à huit chiffres pour le thé, inchangées depuis 2023. L’Association chinoise de commercialisation du thé (CTMA) publie, d’après les statistiques douanières, les volumes exportés de huit catégories dont les noms correspondent à ces lignes. La CTMA ne donne pas les codes : l’appariement du tableau ci-dessous est donc une déduction de The Tea Trade.

Lignes tarifaires chinoises du thé et volumes exportés en 2025 (lignes : Commission tarifaire du Conseil des affaires d’État ; volumes : CTMA ; appariement : déduction de The Tea Trade)

Les totaux étayent cet appariement. La liste de codes publiée dans le rapport mensuel sur le thé du ministère chinois du Commerce (MOFCOM) de décembre 2024 ne compte comme thé vert que les lignes 0902.1090 et 0902.2090, et le total de thé vert du MOFCOM pour 2025 s’élève à 368 985,5 t ; en y ajoutant le jasmin, le thé blanc et les autres thés parfumés de la CTMA, on obtient 377 119,5 t, contre 377 120 t exportées sous les codes 0902.10 et 0902.20 (calcul de The Tea Trade à partir d’UN Comtrade). Le MOFCOM range toutes les lignes, hormis les « autres » thés verts et noirs, dans le thé de spécialité (特种茶), et sa liste conserve quatre codes absents du tarif actuel, comme le 0902.1010, ligne unique du thé parfumé scindée en 2023.

Sur une déclaration d’exportation, la Chine utilise un numéro de marchandise à dix chiffres : les huit premiers forment le code tarifaire et statistique, et les 9e et 10e chiffres sont des codes de contrôle (annonce n° 18 de 2019 de l’Administration générale des douanes, GACC).

Union européenne : quatre codes NC

La nomenclature combinée de l’UE pour 2026 (règlement d’exécution (UE) 2025/1926 de la Commission) ne subdivise pas les sous-positions du thé : ses codes sont 0902 10 00, 0902 20 00, 0902 30 00 et 0902 40 00, avec les libellés du SH, et les codes TARIC d’importation ajoutent deux zéros. Le droit de pays tiers est de 3,2 % sur le 0902 10 00 et nul sur les trois autres, selon le service du tarif douanier britannique pour l’Irlande du Nord, qui affiche les mesures tarifaires de l’UE applicables sur ce territoire (consulté en octobre 2026). Sous ces quatre codes, le thé de Chine fait aussi l’objet de contrôles renforcés aux frontières pour les résidus de pesticides, comme l’explique notre guide des LMR de pesticides du thé dans l’UE.

États-Unis : le thé vert aromatisé est taxé

Lignes tarifaires américaines du thé (Tarif douanier harmonisé des États-Unis, révision 20, 2026)

Des suffixes statistiques isolent le thé certifié biologique dans la plupart des lignes, et le thé en sachets sous le 0902.30.00. Les États-Unis ont aussi leur propre règle d’emballage : selon la note additionnelle américaine 4 du chapitre 9, les contenants et emballages immédiats et intermédiaires du thé présenté en paquets de moins de 2,3 kg net sont taxés comme s’ils étaient importés vides, sauf pour les marchandises de 11 partenaires énumérés, liste dont la Chine ne fait pas partie. Le taux général ne fait pas non plus toute la facture : une décision du CBP de 2025 sur un thé noir d’origine chinoise et sri-lankaise mentionnait des droits additionnels au titre du chapitre 99 du HTS. Vérifiez les mesures en vigueur avant de calculer un coût rendu.

Maroc et Afrique de l’Ouest

Le Maroc et les pays de la CEDEAO ajoutent eux aussi leurs chiffres nationaux. Le Maroc scinde le thé vert en emballages de plus de 3 kg entre emballages de moins de 20 kg et emballages de 20 kg ou plus, ce qui fixe son droit (voir notre guide pour importer du thé vert de Chine au Maroc). Les lignes et taxes des pays de la CEDEAO figurent dans notre guide des droits de douane sur le thé en Afrique de l’Ouest.

Pourquoi le seuil de 3 kg compte : droits et statistiques

Le seuil de 3 kg change-t-il le droit d’importation ? (taux généraux ou NPF ; tarif de l’UE 2026 via le tarif douanier britannique pour l’Irlande du Nord, OMC, CNUCED TRAINS, HTS 2026)

Les taux marocains du thé vert suivent la loi de finances 2024, telle que la retrace l’OMC, et n’ont pas changé en 2026 ; ceux du thé noir, comme le taux de la CEDEAO appliqué par le Sénégal, la Côte d’Ivoire et le Ghana, sont ceux déclarés à la CNUCED pour 2023. Le seuil de 3 kg modifie donc le droit sur le thé vert dans l’UE et sur le thé noir au Maroc, où le thé vert dépend d’un seuil de 20 kg depuis 2024, mais pas du tout dans les pays de la CEDEAO ni aux États-Unis. Les dernières données tarifaires de l’Algérie (CNUCED, 2023) ne font pas non plus de différence, avec 30 % sur le thé vert dans les deux sous-positions (droits sur le thé importé en Algérie).

Il détermine aussi la façon dont les statistiques voient le commerce. Les déclarations chinoises à UN Comtrade répartissent ainsi les exportations de 2025.

Exportations chinoises de thé par sous-position SH, 2025 (UN Comtrade via WITS ; parts et valeurs unitaires : calcul de The Tea Trade)

Source : UN Comtrade via WITS, exportations déclarées par la Chine (2025)

En volume, le Sénégal, la Mauritanie, le Ghana, la Côte d’Ivoire et le Mali ont été les cinq premiers acheteurs de thé vert en emballages de 3 kg au plus, tandis que le Maroc a pris à lui seul 39,3 % du thé vert en emballages plus grands. Les valeurs unitaires sont des valeurs douanières divisées par le poids : elles mêlent les qualités et incluent l’emballage, ce ne sont donc pas des prix. Le détail par pays figure dans notre guide des exportations de thé de la Chine en 2025. L’évolution des 20 premiers marchés du thé chinois depuis 2015 est retracée dans notre guide des marchés d’exportation du thé chinois.

Avant de déclarer : la liste de contrôle

• Type : vert, ou noir et partiellement fermenté ; à partir de 2028, vérifiez où va le thé blanc.
• Emballage : le poids net de thé dans chaque emballage intérieur, pas le poids du carton.
• Code national : la ligne chinoise à huit chiffres à l’exportation, le code national de l’acheteur à l’importation.
• Mélanges : demandez une décision de classement quand des plantes ou des fruits forment une part importante du mélange.
• Cohérence : la même désignation et le même code sur le contrat, la facture, la liste de colisage et l’étiquette.